Page 2 - Pratical-Low-Vision-French

Auteurs Geneviève Prévost Avec la contribution de Dominique Martin Coordination : Dominique Meslin, Essilor Academy Europe Avec la contribution d’Anne Catherine Scherlen POUR COMMANDER UNE VERSION IMPRIMÉE DE CE CAHIER Cliquer Ici www.essiloracademy.eu CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION des Publications d’Essilor Academy Europe ESSILOR ACADEMY EUROPE a développé une Publication appelé “Basse Vision Pratique” Copyright © 2013 ESSILOR ACADEMY EUROPE, 13 rue Moreau, 75012 Paris, France Tous droits réservés – Divulgation et reproduction Interdites (ci-après la “Publication”) 1. La Publication et tous les éléments qu’elle contient, sont la Le Licencié s’interdit d’utiliser toute marque de commerce, marque de propriété d’ESSILOR ACADEMY EUROPE, de ses f liales, ou des tiers service ou autre propriété intellectuelle f gurant dans la Publication, détenteurs de ce droit (ci-après les “Concédants”) et sont protégés ou d’incorporer dans un autre document ou dans un autre support, par les droits d’Auteur, le droit des marques et tous autres droits de tout élément contenu dans la Publication, sans l’autorisation préalable propriété intellectuelle applicables le cas échéant. et écrite d’ESSILOR ACADEMY EUROPE. Aucun droit ou licence ne pourra être concédé pour l’un des éléments mentionnées ci-dessus sans l’accord écrit et préalable d’ESSILOR 6. Le Licencié n’est pas autorisé à modif er la Publication sans l’auto- ACADEMY EUROPE, de ses f liales ou des Concédants. risation préalable et écrite d’ESSILOR ACADEMY EUROPE. Le fait qu’ESSILOR ACADEMY EUROPE permette un libre d’accès aux informations relatives à la Publication, ne peut être interprété comme 7. Le Licencié ne peut ni copier ni traduire, tout ou partie du contenu une volonté d’abandonner ses droits, ou les droits de toute autre de la Publication sans le consentement exprès et écrit d’ESSILOR personne, sur la Publication et sur tous les éléments qu’elle contient. ACADEMY EUROPE. 2. ESSILOR ACADEMY EUROPE accepte de concéder au Licencié une 8. Le Licencié s’engage à conserver toute légende ou mention de licence non exclusive et non transmissible pour user de la Publication propriété, de droits d’auteurs ou de marque commerciale, f gurant selon les Conditions Générales d’Utilisation énoncées ci-après, à sur la Publication. condition que ce Licencié ait : a. enregistré ses noms, adresse électronique et autres détails 9. Comme condition à l’utilisation de la Publication, le Licencié garantit personnels à ESSILOR ACADEMY EUROPE qu’il n’utilisera pas la Publication à b. expressément accepté les présentes Conditions Générales des f ns illégales ou interdites par les présentes Conditions Générales d’Utilisation préalablement au téléchargement de la Publication d’Utilisation. sur le site internet d’ESSILOR ACADEMY EUROPE. 10. La Publication est fournie « En l’Etat » : 3. Le Licencié reconnaît que les titres de propriété et tous les a. Le Licencié reconnaît qu’aucune garantie, expresse ou implicite, droits de propriété intellectuelle sur la Publication, sont et resteront n’est faite par ESSILOR ACADEMY EUROPE concernant la vérité, la propriété d’ESSILOR ACADEMY EUROPE, de ses f liales ou des l’exactitude, la suff sance, l’absence de défaut ou de violation des Concédants. Le Licencié acquiert seulement le droit d’utiliser la droits des tiers, l’exhaustivité ou l‘exactitude des informations Publication et n’acquiert aucun droit de propriété ou un quelconque contenues dans la Publication. titre sur la Publication ni sur les éléments qu’elle contient. b. Si le Licencié n’est pas satisfait du contenu de la Publication, ou de l’une de ces Conditions Générales d’Utilisation, le seul et 4. La reproduction ou le téléchargement de la Publication est unique recours dont il dispose est de cesser d’utiliser la Publication. autorisé uniquement à des f ns informatives dans le cadre d’une utilisation personnelle et privée, toute reproduction et toute copie 11. LOI APPLICABLE : réalisées à d’autres f ns est expressément interdite. LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES D’USAGE SONT SOUMISES AU DROIT FRANÇAIS. TOUT LITIGE RELATIF A L’INTERPRÉTATION OU 5. Le Licencié s’engage à ne pas reproduire tout ou partie de la A L’EXÉCUTION DES PRÉSENTES CONDITIONS DERA SOUMIS AUX Publication sans le consentement d’ESSILOR ACADEMY EUROPE. TRIBUNAUX FRANÇAIS ATTACHÉS A LA COUR D’APPEL DE PARIS. ISBN 979-10-90678-30-9 Copyright © 2013 ESSILOR ACADEMY EUROPE, 13 rue Moreau, 75012 Paris, France - Tous droits réservés – Divulgation et reproduction Interdites Copyright © 2013 ESSILOR ACADEMY EUROPE, 13 rue Moreau, 75012 Paris, France - Tous droits réservés – Divulgation et reproduction Interdites