Page 2 - Practical-Refraction-French
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Auteur Dominique Meslin Essilor Academy Europe POUR COMMANDER UNE VERSION IMPRIMÉE DE CE CAHIER C l i q u e z I c i www.essiloracademy.eu CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION des Publications d’Essilor Academy Europe ESSILOR ACADEMY EUROPE a développé une Publication appelé “Réfraction Pratique” Copyright © 2008 ESSILOR ACADEMY EUROPE, 13 rue Moreau, 75012 Paris, France Tous droits réservés – Divulgation et reproduction Interdites (ci-après la “Publication”) 1. La Publication et tous les éléments qu’elle contient, sont la pro- service ou autre propriété intellectuelle figurant dans la Publication, priété d’ESSILOR ACADEMY EUROPE, de ses filiales, ou des tiers ou d’incorporer dans un autre document ou dans un autre support, détenteurs de ce droit (ci-après les “Concédants”) et sont protégés tout élément contenu dans la Publication, sans l’autorisation préala- par les droits d’Auteur, le droit des marques et tous autres droits de ble et écrite d’ESSILOR ACADEMY EUROPE. propriété intellectuelle applicables le cas échéant. Aucun droit ou licence ne pourra être concédé pour l’un des éléments 6. Le Licencié n’est pas autorisé à modifier la Publication sans l’au- mentionnées ci-dessus sans l’accord écrit et préalable d’ESSILOR torisation préalable et écrite d’ESSILOR ACADEMY EUROPE. ACADEMY EUROPE, de ses filiales ou des Concédants. Le fait qu’ESSILOR ACADEMY EUROPE permette un libre d’accès aux 7. Le Licencié ne peut ni copier ni traduire, tout ou partie du conte- informations relatives à la Publication, ne peut être interprété comme nu de la Publication sans le consentement exprès et écrit d’ESSILOR une volonté d’abandonner ses droits, ou les droits de toute autre per- ACADEMY EUROPE. sonne, sur la Publication et sur tous les éléments qu’elle contient. 8. Le Licencié s’engage à conserver toute légende ou mention de 2. ESSILOR ACADEMY EUROPE accepte de concéder au Licencié propriété, de droits d’auteurs ou de marque commerciale, figurant sur une licence non exclusive et non transmissible pour user de la la Publication. Publication selon les Conditions Générales d’Utilisation énoncées ci- après, à condition que ce Licencié ait : 9. Comme condition à l’utilisation de la Publication, le Licencié a. enregistré ses noms, adresse électronique et autres détails per- garantit à ESSILOR ACADEMY EUROPE qu’il n’utilisera pas la sonnels Publication à des fins illégales ou interdites par les présentes b. expressément accepté les présentes Conditions Générales Conditions Générales d’Utilisation. d’Utilisation préalablement au téléchargement de la Publication sur le site internet d’ESSILOR ACADEMY EUROPE. 10. La Publication est fournie « En l’Etat » : a. Le Licencié reconnaît qu’aucune garantie, expresse ou implici- 3. Le Licencié reconnaît que les titres de propriété et tous les droits te, n’est faite par ESSILOR ACADEMY EUROPE concernant la véri- de propriété intellectuelle sur la Publication, sont et resteront la pro- té, l’exactitude, la suffisance, l’absence de défaut ou de violation priété d’ESSILOR ACADEMY EUROPE, de ses filiales ou des des droits des tiers, l’exhaustivité ou l‘exactitude des informations Concédants. Le Licencié acquiert seulement le droit d’utiliser la contenues dans la Publication. Publication et n’acquiert aucun droit de propriété ou un quelconque b. Si le Licencié n’est pas satisfait du contenu de la Publication, ou titre sur la Publication ni sur les éléments qu’elle contient. de l’une de ces Conditions Générales d’Utilisation, le seul et unique recours dont il dispose est de cesser d’utiliser la 4. La reproduction ou le téléchargement de la Publication est autori- Publication. sé uniquement à des fins informatives dans le cadre d’une utilisation personnelle et privée, toute reproduction et toute copie réalisées à 11.LOI APPLICABLE : d’autres fins est expressément interdite. LES PRéSENTES CONDITIONS GéNéRALES D’USAGE SONT SOUMI- SES AU DROIT FRANÇAIS. TOUT LITIGE RELATIF A 5. Le Licencié s’engage à ne pas reproduire tout ou partie de la L’INTERPRéTATION OU A L’EXéCUTION DES PRéSENTES CONDI- Publication sans le consentement d’ESSILOR ACADEMY EUROPE. Le TIONS DERA SOUMIS AUX TRIBUNAUX FRANÇAIS ATTACHéS A LA Licencié s’interdit d’utiliser toute marque de commerce, marque de COUR D’APPEL DE PARIS. ISBN 979-10-90678-11-8 9791090678118 Copyright © 2008 ESSILOR ACADEMY EUROPE, 13 rue Moreau, 75012 Paris, France - Tous droits réservés – Divulgation et reproduction Interdites
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